FAQ


J’ai envoyé mon formulaire de demande, les documents requis et les frais d’inscription à CECAP. À quel moment vais-je recevoir l’approbation pour mes crédits de formation continue?
Dès que CECAP obtient l’approbation du demandeur pour l’estimation préliminaire des frais, il faut prévoir un délai de 5 à 10 jours ouvrables.
J’ai soigneusement consulté le site Web CECAP. Toutefois, j’ai encore des questions. Où dois-je appeler et à qui dois-je parler ?
Veuillez envoyer toutes vos questions à l’adresse info@cecap.ca ou communiquer avec CECAP en composant le 905 273-9559 pour parler à un spécialiste CECAP. Vous ne devriez pas vous adresser directement à l’OCRCVM.
J’ai plusieurs cours de formation qui se donnent « en ligne ». Ce format de cours est-il admissible? Dans l’affirmative, quel est le processus d’approbation?
Oui, les cours électroniques sont admissibles au même processus d’évaluation et d’accréditation CECAP. Toutes les étapes indiquées dans la barre d’outils sous Processus CECAP doivent être suivies, y compris la présentation des copies de tous vos documents. Des copies des cours complets de formation en ligne peuvent être soumises à l’aide d’un lien à l’activité ou par l’envoi de documents en format Word ou PDF. Après avoir présenté le cours en ligne, une copie papier de la demande, accompagnée du règlement des frais, doit être envoyée par la poste ou par messagerie, aux bureaux de CECAP. Si vous ne disposez pas de copies électroniques, vous pouvez envoyer par la poste ou par messagerie deux copies papier de tous les documents à CECAP, accompagnées de la demande et du règlement des frais de demande.
J’ai présenté un cours et j’ai demandé 6 crédits de FC, mais on ne m’en a attribué que 4. Pourquoi?
Le processus d’évaluation CECAP privilégie la formation à valeur ajoutée et, à cette fin, des crédits sont déduits relativement au contenu exclusif. Par conséquent, si votre activité comporte du contenu à valeur ajoutée à l’égard d’un produit particulier à une organisation, le temps consacré, dans le cadre de l’activité, à l’étude de ce produit peut être déduit du total des crédits de formation continue. Votre facture sera dressée en fonction du nombre réel de crédits accordés.
J’ai présenté un cours et demandé 3 crédits de FC, mais on m’en a accordé 4. Pourquoi?
Après avoir examiné votre cours, les évaluateurs de CECAP ont conclu qu’il faudrait plus de temps pour suivre ce cours que ce que vous aviez établi. Votre facture sera dressée en fonction du nombre réel de crédits accordés.
Je présente un webinaire. Y a-t-il des exigences particulières à cet égard?
Les webinaires sont évalués selon les mêmes critères que les séminaires en classe (il faut présenter le contenu du séminaire et la biographie du présentateur; cependant, la lecture du contenu peut être acceptée avant un séminaire, mais pas pour un webinaire). On s’attend à ce que le prestataire de webinaire vérifie les présences au webinaire en exigeant que les participants signent au début et à la fin, et qu’il fournisse un certificat d’achèvement, précisant le titre du webinaire, le nombre de crédits de FC et le numéro d’accréditation CECAP (voir l’exemple dans la section CECAP Extras du présent site).
Je veux présenter une conférence. Quels documents dois-je faire approuver?
Lorsque le prestataire présente des documents relatifs à une conférence, il doit fournir un ordre du jour détaillé de la conférence, comprenant les heures de début et de fin de chaque présentation, le titre des présentations ainsi que les noms des conférenciers. La biographie de chacun d’eux et un bref résumé du sujet sont également requis. Les titres des dossiers électroniques doivent correspondre aux titres des présentations dans l’ordre du jour. De plus, les fichiers doivent être présentés dans le même ordre que l’ordre du jour. Il est tenu pour acquis que dans le cadre d’une conférence, chaque journée comportera deux pauses et une période de repas. Ces périodes ne donnent pas droit à des crédits.
J’aimerais que le site Web de notre entreprise apparaisse, ainsi que la liste de nos cours, sur le site Web de CECAP. Comment m’y prendre?
Une fois que vous avez ouvert une session sur le site Web, cliquez sur la barre de navigation de gauche, puis cliquez sur « Mise à jour du profil ». À la fin des renseignements sur votre entreprise, il y a une section où vous pouvez saisir l’adresse de votre entreprise. L’adresse doit être inscrite en utilisant uniquement la portion « www. », et non la portion « http// » (p. ex. www.cecap.ca).
Le cours que j’ai suivi ne figure pas dans le site du CECAP. Est-il accrédité aux fins de la FC de l’OCRCVM?

Si le certificat de réussite du cours porte un numéro d’accréditation du CECAP, mais que le cours ne figure pas dans la liste des cours accrédités par le CECAP, il se peut que le fournisseur ait demandé au CECAP de ne pas rendre publics le titre et le numéro d’accréditation du cours. Le cours pourrait donc être accrédité même s’il ne figure pas dans la liste de cours publique. Veuillez vous adresser au fournisseur du cours pour savoir si c’est le cas.

Si le certificat de réussite du cours ne porte pas de numéro d’accréditation du CECAP, mais que le cours est accrédité par le CECAP selon le fournisseur, vérifiez de nouveau auprès du fournisseur. Chaque cours accrédité par le CECAP porte un numéro d&rsquoaccréditation que le fournisseur doit inscrire sur le certificat de réussite du cours. Si le fournisseur a annoncé que son cours est accrédité par le CECAP alors qu’il n’a pas de numéro d’accréditation du CECAP, veuillez en aviser le CECAP.